Quels effets sociaux et quelles mesures d'accompagnement à l'instauration d'une taxation (carbone) des énergies ?

La taxation carbone : comment combiner équité, lutte contre le CO₂ et amélioration de la progressivité fiscale ?

Le travail de Clément Bourtembourg porte sur les instruments de marché utilisés dans le cadre de la politique climatique et, plus particulièrement, sur la taxation dite "carbone" des énergies fossiles. L'originalité de son approche est d'avoir exploré les effets sociaux de ce type de prélèvement de même que l'objection souvent émise à son encontre (il frapperait plus lourdement les ménages les moins aisés). L'auteur a d'abord étudié cet effet, qualifié fiscalement de régressif, ainsi que ses racines. Il a ensuite proposé une série de mesures d'accompagnement à la taxation carbone au travers d'un triple prisme (l'efficacité environnementale, l'équité et l'amélioration de la progressivité fiscale), analysant tant les avantages que les inconvénients de ces mesures. Il a notamment mis en évidence le constat selon lequel les inégalités entre hauts et bas revenus se matérialisent sur divers facteurs dont celui de l'efficience énergétique des habitations : la moins bonne qualité énergétique des logements occupés par les bas revenus (dans le secteur du chauffage résidentiel) exacerbe le caractère régressif attribué à la taxation carbone. Il a également établi que, plus que l'exonération de certaines catégories de la population ou la réduction d'autres prélèvements fiscaux, la redistribution des recettes de la taxe carbone est la mesure phare d'accompagnement à privilégier (via des subsides et des transferts forfaitaires ciblés). Elle est, en effet, marquée par une plus grande acceptabilité politique et par une plus grande compatibilité entre justice sociale et mesure environnementale efficace.